Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUATUOR
LES BONBONS-DOLIS S.A.

Numéro de dépôt :
1443395
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
17/12/2007
QUATUOR de LES BONBONS-DOLIS

Présentation de la marque QUATUOR

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LES BONBONS-DOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « QUATUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BONBONS-DOLIS domicilié(e) Avenue de Genève 89600 SAINT FLORENTIN (dossier no 2103087) - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 520 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JC. POIRRIER Choc. CANTALOU domicilié(e) (dossier no 2103087) - France.

La marque QUATUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATUOR est expirée depuis le 17 décembre 2007.

LES BONBONS-DOLIS a également déposé les autres marques suivantes : SQUIRRY L ECUREUIL , ROMANCE , MUSLIA , CLARTE , PECTOR , NOUGAFLO , NOUGAFLO , DIABLITOS , DOLI-FRUIT , DOLI-MINT


LES BONBONS-DOLIS S.A. - Avenue de Genève 89600 SAINT FLORENTIN (dossier no 2103087) - France - SIREN 425520079


Monsieur JC. POIRRIER Choc. CANTALOU - (dossier no 2103087) - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1997 n°2103087 - Publication au BOPI 1997-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249425 - Publication au BOPI 1998-02-09

Chocolats, bonbons, confiseries, chocolats fourrés, succédanés du chocolat, gélifiés, pâtes de fruits